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PREMIER PROCES CONTRE FACEBOOK EN FRANCE

C’est une première, un avocat nantais attaque Facebook en justice pour censure abusive envers son client.

Le client, père de trois enfants, est un professeur parisien comptant environ 800 amis sur son compte Facebook. Ce dernier a été fermé le 27 février dernier à cause de la publication d’un coup de cœur culturel de l’internaute. Celui-ci a en effet posté sur son « mur » la photo du célèbre tableau de Gustave Courbet « L’origine du monde », représentant un sexe féminin.

Suite à cela, les modérateurs du site ont rapidement décidé de fermer le compte du client. Celui-ci a alors fait appel à l’avocat Stéphane Cottineau, qui a déposé une assignation devant le tribunal de grande instance de Paris pour atteinte à la liberté d’expression. L’avocat plaide aussi le fait que le tableau ne contient pas de caractère pornographique.

Selon lui, le professeur s’est senti associé à une personne peu recommandable, avec des mœurs douteuses, et compte aller jusqu’au bout.

Il réclame donc à Facebook 20 000 € de dommages et intérêts et une astreinte de 1 000 € par jour de retard.

Le verdict sera connu dans un an.

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