USA/assurance-dépôts : Plus transparent, rationalisée et responsabilité
La Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) annonce plusieurs initiatives et ressources liées au processus de demande d’assurance-dépôts pour les organisateurs de la nouvelle ou de novo, les banques, et de promouvoir un processus plus transparent, rationalisé et responsable de toutes les demandes soumises à l’agence .
« Un pipeline de nouvelles banques est essentielle à la santé à long terme de l’industrie et des communautés à travers le pays. Le processus d’application ne doit pas être trop lourde et ne devrait pas dissuader les banques potentiels de l’application. La FDIC veut voir les banques plus de novo, et nous sommes à l’œuvre pour en faire une réalité « , a déclaré le président de la FDIC Jelena McWilliams.
Dans le cadre des initiatives, la FDIC sollicite les commentaires des parties intéressées sur tous les aspects du processus de demande d’assurance-dépôts. Grâce à une demande d’information (RFI), la FDIC sollicite des commentaires sur un certain nombre de sujets, y compris les moyens dont la FDIC pourrait ou devrait soutenir l’évolution continue des technologies émergentes et les entreprises FINTECH; les aspects du processus d’application qui peut décourager les applications potentielles; possibles modifications au processus de demande de propositions traditionnelles bancaires communautaires; et d’autres suggestions pour améliorer l’efficacité, l’efficience ou la transparence du processus d’application. La RFI sollicite également des commentaires pour traiter toute autre question d’intérêt ou de préoccupation pour les parties prenantes concernées. Commentaires sur la RFI seront dues soixante jours à compter de la publication dans le Federal Register.
La FDIC a mis en place un processus volontaire qui donne les organisateurs de nouvelles institutions la possibilité de demander des commentaires sur un projet de dépôt proposition d’assurance avant de déposer une demande officielle. Le nouveau processus vise à offrir une première occasion pour les deux la FDIC et les organisateurs pour identifier les défis potentiels en ce qui concerne les critères prévus par la loi, les zones qui peuvent nécessiter de plus amples détails ou de soutien, et les problèmes potentiels ou des préoccupations.
La FDIC a également mis à jour deux publications liées au processus de demande d’assurance-dépôts. Les publications, une demande d’ assurance – dépôts – Guide pour les organisateurs de De Novo institutions et d’ assurance – dépôts Manuel des procédures de demande, répondre aux besoins d’ information des organisateurs et de fournir un enseignement complet au personnel FDIC. Les publications mises à jour sont accessibles sur le site Web de la FDIC à https://www.fdic.gov/regulations/applications/depositinsurance/index.html .
Deux autres initiatives concernent le traitement de toutes les demandes soumises à la FDIC. La FDIC a mis à jour et re-publier ses lignes directrices en matière de délais pour les applications qui sont disponibles à: https://www.fdic.gov/regulations/applications/resources/ .
